Mentions légales
Éditeur du site
Le site Parcelle Solaire est édité par HEXAGONE SOLAR, société à responsabilité limitée (SARL).
Siège social : 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France.
SIREN : 521 666 958, immatriculée au RCS de Lyon.
Contact : jb@hexagone-energy.com
Directeur de la publication : Jean-Bernard Siboni, gérant.
Hébergeur
Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site : www.hostinger.fr.
Nature du service
Parcelle Solaire propose un diagnostic automatique, gratuit et indicatif du potentiel d'une parcelle pour un projet solaire (centrale au sol, agrivoltaïsme). Ce diagnostic est établi à partir de données publiques et ne constitue ni un certificat d'urbanisme, ni une autorisation, ni un engagement d'HEXAGONE SOLAR ou d'un tiers. Les données publiques peuvent être incomplètes, anciennes ou erronées ; l'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base de ce diagnostic.
Sources des données
- Cadastre, Géoportail de l'urbanisme, API Carto, adresses, altimétrie et fonds de carte : © IGN / Géoplateforme, Licence Ouverte Etalab.
- Natura 2000 et ZNIEFF : INPN (Muséum national d'Histoire naturelle), via l'API Carto de l'IGN.
- Registre parcellaire graphique : IGN / ASP, Licence Ouverte.
- Ensoleillement : PVGIS © Union européenne, 2001-2026.
Propriété intellectuelle
Les textes, la marque Parcelle Solaire et la mise en page du site sont la propriété d'HEXAGONE SOLAR. Les données publiques citées restent soumises à leurs licences respectives.
Cookies
Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Les polices et la bibliothèque cartographique sont hébergées sur le site lui-même. Les tuiles de carte sont chargées depuis la Géoplateforme de l'IGN.